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Les droits « médias » : tout ce qu’il faut savoir !

Vous vous êtes certainement déjà posé la question sur les droits en matière d’utilisation de resources externes à votre église, en particulier les chants que vous projetez lors des réunions. Il existe divers droits selon l’emploi plus ou moins public d’un morceau de musique ou d’une vidéo, soit le droit mécanique, le droit d’édition, et le droit de projection.

Le RES (au niveau national avec le Verband Freichkirchen und Gemeinden VFG) a pu négocier des contrats collectifs qui couvrent un certain nombre de ces droits pour les Églises et Œuvres membres. Celles-ci y accèdent au travers de leur cotisation au RES. Les licences liées à des choix individuels des Églises ou Fédérations/Unions (droits d’édition et de projection de paroles de chants) ne peuvent toutefois pas faire l’objet de contrats collectifs.

La recherche approfondie faite par le RES répond à de nombreuses questions que vous vous posez certainement sans prétendre couvrir tous les cas de figure. Convaincu que les informations vous seront utiles dans la gestion des droits « médias » des publications de votre église, nous vous invitons à lire l’article complet en cliquant sur le lien suivant: 

> Droits Médias – explications.